Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU DIABETE ET DE LA DIETETIQUE
CERCLE D'ECHANGES ET D'INFORMATIONS SUR LE DIABÈTE - CEIDIAB, association loi 1901, Villa Tarnier

Numéro de dépôt :
3114803
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2011

Présentation de la marque MAISON DU DIABETE ET DE LA DIETETIQUE

Déposée le 1 août 2001 par l'association loi 1901 CERCLE D'ECHANGES ET D'INFORMATIONS SUR LE DIABÈTE - CEIDIAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU DIABETE ET DE LA DIETETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CERCLE D'ECHANGES ET D'INFORMATIONS SUR LE DIABÈTE - CEIDIAB domicilié(e) 60 avenue du Maréchal Maunoury, 28000 Chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque MAISON DU DIABETE ET DE LA DIETETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU DIABETE ET DE LA DIETETIQUE est expirée depuis le 1 août 2011.

CERCLE D'ECHANGES ET D'INFORMATIONS SUR LE DIABÈTE - CEIDIAB a également déposé les autres marques suivantes : CEIDIAB 67 , CEIDIAB 28 , CEIDIAB


CERCLE D'ECHANGES ET D'INFORMATIONS SUR LE DIABÈTE - CEIDIAB, association loi 1901, Villa Tarnier - 60 avenue du Maréchal Maunoury, 28000 Chartres - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments nutritionnels non à usage médical, préparations pour le bain, préparations à base d'huiles essentielles à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Tous les produits précités étant à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux, dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériels de suture. Viande, poisson, volaille, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses cosmétiques, compléments alimentaires non à usage médical à base de ces produits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétiques, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, compléments alimentaires non à usage médical à base de ces produits. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, compléments alimentaires non à usage médical à base de ces produits. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, compléments alimentaires non à usage médical à base de ces produits. Assurances et finances. Informations et consultations en matière d'assurance et en matière financière, courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse. Crédit-bail. Services de caisses de paiement de retraite. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurances. Services d'assurances de toutes natures, assurance contre les accidents, assurance automobile, assurance habitation, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la vie. Assurance protection juridique. Actuariat. Affaires bancaires, affaires monétaires, affaires financières, constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds, placement de fonds, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, immobilier), opérations financières, opérations monétaires. Services de financement et d'épargne. Conseils et placements en valeurs mobilières. Opérations de change. Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Agences de recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers. Location d'appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, agences de recouvrement de créances. Remboursement des dépenses de santé, des frais liés aux services ou soins de santé, d'hospitalisation, d'assistance à domicile, de garde malade, de garde d'enfants, de transport. Assistance médicale. Accompagnement en société, Services de garde malade, escorte et accompagnement de personnes, services de santé, aide à l'accouchement fournis sous contrôle médical. Art vétérinaire, art dentaire, services de banque de sang, cliniques ; consultation en matière de pharmacie fournis sous contrôle médical ; laboratoires. Pouponnières, crèches d'enfants, garde d'enfants, hospices, dispensaires, sanatoriums fournis sous contrôle médical ; services hospitaliers ; maisons de vacances, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite pour des personnes âgées, services de soins à domicile, services de surveillance, de gardiennage, services de restauration, services d'hébergement fournis sous contrôle médical. Enterrement, crémation, pompes funèbres. Imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, programmation pour ordinateurs. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, consultation en matière de sécurité. Clinique chirurgicale, consultations médicales, bilans et tests médicaux, soins médicaux. Tous les services précités étant fournis sous contrôle médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.